Francia - Servizi per rifiuti - Raccolta, trasporto, trattamento e valorizzazione dei rifiuti per i siti di LA POSTE e delle sue controllate La Poste Immobilier e VIAPOSTE in Ile-de-France

Prestations récurrentes de collecte, transport, traitement et de valorisation des déchets pour les sites de La Poste et de ses filiales, La Poste Immobilier et VIAPOSTE en Ile-de-France. Les prestations attendues sont : - la mise à disposition de contenants de stockage et/ou de matériels de prétraitement sur les sites, - la collecte et le transport des déchets selon une périodicité pré-définie ou sur demande, - le traitement des déchets et leur valorisation, - la mise à disposition de tous les documents règlementaires liés à la collecte, au transport et au traitement des déchets, - la fourniture des livrables associés tels que le reporting mensuel et le reporting annuel par site sur la nature et la quantité de déchets traités, ainsi que leur traitement final. Le prestataire pourra être amené à réaliser des prestations ponctuelles sur demande de La Poste, autres que les prestations récurrentes, telles que: - des opérations de collecte et destruction de papier confidentiel ou de sacs pilons, - des besoins ponctuels de collecte et traitement de déchets ou d’encombrants. Le marché est divisé en 4 lots : LOT 1 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets des sites La Poste et de sa filiale La Poste Immobilier, du département 75 (Hors sites tertiaires : LEMNYS et BRUNE) LOT 2 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets des sites La Poste et de ses filiales La Poste Immobilier et VIAPOSTE des départements 77, 91, 93 et 94. LOT 3 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets des sites La Poste et de ses filiales La Poste Immobilier et VIAPOSTE 78,92 et 95. LOT 4 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets des sites tertiaires La Poste du département 75 : LEMNYS, BRUNE. Le groupement de commande est composé de : -La Poste, -La Poste Immobilier, ,428 579 130 RCS PARIS dont le Siège Social est situé 111 BOULEVARD BRUNE 75014 PARIS. -­VIAPOSTE ,493 255 848 RCS CRÉTEIL, dont le Siège Social est situé au 67 Avenue de Fontainebleau, 94270 Le Kremlin­Bicêtre La Poste agit en tant que coordonnateur du groupement de commande. Les prestations attendues sont : - la mise à disposition de contenants de stockage et/ou de matériels de prétraitement sur les sites. - la collecte et transport des déchets non dangereux et/ou dangereux sur les sites tels que définis à l’article L. 541-1-1 du code de l’environnement. - le traitement des déchets et leur valorisation en conformité avec le taux de recyclage prévu par la réglementation en vigueur, et au-delà de ce seuil, sur le volume maximum possible de déchets valorisables. - la mise à disposition des données de reporting. Le prestataire doit être en mesure de réaliser des prestations ponctuelles sur demande de la Poste (collecte et destruction de papiers confidentiels ou de sacs pilons, collecte d'encombrants…). Ce lot est mono attributaire. Le nombre de sites moyen concernés pour le récurrent est estimé à 94. Le nombre de sites moyen concernés pour des prestations ponctuelles est estimé à 116. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 2 017 139 € HT, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.; Les prestations attendues sont : - la mise à disposition de contenants de stockage et/ou de matériels de prétraitement sur les sites. - la collecte et transport des déchets non dangereux et/ou dangereux sur les sites tels que définis à l’article L. 541-1-1 du code de l’environnement. - le traitement des déchets et leur valorisation en conformité avec le taux de recyclage prévu par la réglementation en vigueur, et au-delà de ce seuil, sur le volume maximum possible de déchets valorisables. - la mise à disposition des données de reporting. Le prestataire doit être en mesure de réaliser des prestations ponctuelles sur demande de la Poste (collecte et destruction de papiers confidentiels ou de sacs pilons, collecte d'encombrants…). Ce lot est mono attributaire. Le nombre de sites moyen concernés pour le récurrent est estimé à 233. Le nombre de sites moyen concernés pour des prestations ponctuelles est estimé à 300. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 4 360 465 € HT, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.; Les prestations attendues sont : - la mise à disposition de contenants de stockage et/ou de matériels de prétraitement sur les sites, - la collecte et transport des déchets non dangereux et/ou dangereux sur les sites tels que définis à l’article L. 541-1-1 du code de l’environnement. - le traitement des déchets et leur valorisation en conformité avec le taux de recyclage prévu par la réglementation en vigueur, et au-delà de ce seuil, sur le volume maximum possible de déchets valorisables. - la mise à disposition des données de reporting. Le prestataire doit être en mesure de réaliser des prestations ponctuelles sur demande de la Poste (collecte et destruction de papiers confidentiels ou de sacs pilons, collecte d'encombrants…). Ce lot est mono attributaire. Le nombre de sites moyen concernés pour le récurrent est estimé à 24. Le nombre de sites moyen concernés pour des prestations ponctuelles est estimé à 240. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 2 770 725 € HT, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.; Les prestations attendues sont : - la mise à disposition de contenants de stockage et/ou de matériels de prétraitement sur les sites, - la collecte et transport des déchets non dangereux et/ou dangereux sur les sites tels que définis à l’article L. 541-1-1 du code de l’environnement. - le traitement des déchets et leur valorisation en conformité avec le taux de recyclage prévu par la réglementation en vigueur, et au-delà de ce seuil, sur le volume maximum possible de déchets valorisables. - la mise à disposition des données de reporting. Le prestataire doit être en mesure de réaliser des prestations ponctuelles sur demande de la Poste (collecte et destruction de papiers confidentiels ou de sacs pilons, collecte d'encombrants…). Ce lot est mono attributaire. Le nombre de sites moyen concernés pour le récurrent est estimé à 2. Le nombre de sites moyen concernés pour des prestations ponctuelles est estimé à 2. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat. Le maximum de l’accord-cadre est fixé à 397 622 € HT, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.