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France - Pièces pour machines de climatisation - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES A L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES CLIMATISATIONS EMBARQUEES SUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DU GROUPE RTM

Aggiudicata Avviso di aggiudicazione

Dati principali

Aggiudicata
Aggiudicatario
DICSIT ALLIANCE; PRO BUS CARS
Importo aggiudicato
1.388.866 €
Stazione appaltante
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Dove
Francia Provence-Alpes-Côte d’Azur
Procedura
Procedura negoziata La stazione appaltante seleziona i candidati e poi negozia le offerte prima di scegliere. Voce completa Sopra la soglia europea Un appalto abbastanza grande perché si applichino le regole europee e vada pubblicato su TED. Voce completa
Codice CPV Il vocabolario comune dell'UE per l'oggetto dell'acquisto: un codice a otto cifre presente in ogni bando. Voce completa
42512500 Parti di condizionatori d'aria
Lingua originale
Francese
Fonte
tramite TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU), verificato 1 mese fa
Numero dell'avviso
139213-2026
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  1. Aggiudicata
  2. Pubblicata

Descrizione

1/ La consultation est décomposée en trois lots ci-après énoncés : lot 1 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA ; lot 2 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD ; lot 3 : Fourniture de pièces détachées d'origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation multimarque. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP), document joint avec le présent AAPC. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : lot n°1 : 2 700 000,00 euros HT ; lot n°2 : 800 000,00 euros HT ; lot n°3 : 3 800 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 4/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de leur date de notification. 5/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 6/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 7/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 700 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.; En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 800 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.; En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 3 800 000,00 Euros HT sur la durée du contrat, à savoir 5 ans.

Fonte ufficiale

Fonte: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Verifica sempre i dettagli nell'avviso ufficiale.

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Ultima verifica su TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) 1 mese fa

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  1. Leggi prima di partecipare
    • Data di aggiudicazione: Aggiudicato il 16 dicembre 2025
    • Oggetto e criteri: La descrizione è stata ampliata. Rileggila prima di partecipare.

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