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Rd900 - Secteur Pritz - Etude de trafic et modélisations

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Description

La présente consultation concerne une étude de trafic et modélisations de scenarios d'aménagement - RD900 - Secteur Pritz. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre est fixé à 180 000 euro(s) HT

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

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Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 4 semaines

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