Descripción
La CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Syndicat Pau Béarn Pyrénées Mobilités - La commune de Mazères-Lezons - La commune de Bougarber. Accord-cadre à bons de commande avec maxi pour la période initiale; Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Pour les lots 2 et 11 les marchés comportent une part forfaitaire. Pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques sous condition d'un nombre suffisant d'offres. Les lots 2, 3 et 11 sont mono attributaires. Visite obligatoire pour les lots 2 et 11 (Cf. règlement de consultation). Viste facultative pour les lots 3 à 10 (Cf. règlement de consultation). Consultation comportant une clause sociale et des conditions d'exécution à caractère environnemental (Cf. CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17 novembre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. La date de fin de la première période pour l'ensemble des lots est le 17 novembre 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Montant maxi pour la CAPBP : 200 000,00 euro(s) H.T. Pour la CCAS : 25 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 200 000,00 euro(s) H.T. Pour le SPBPM : 25 000,00 euro(s) H.T. Pour la ville de BOUGARBER : 25 000,00 euro(s) H.T. Pour la ville de Mazères-Lezons : 25 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : 150 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : Pour la CAPBP : 75 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 50 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : Pour la CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 75 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : Pour la CAPBP : 150 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 150 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : 100 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : 25 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : Pour la CAPBP : 50 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 150 000,00 euro(s) H.T. Pour la SPBPM : 25 000,00 euro(s) H.T; Montant maxi : Pour le CCAS : 25 000,00 euro(s) H.T. Pour la commune de Mazères-Lezons : 25 000,00 euro(s) H.T. Pour la commune de Bougarber : 25 000,00 euro(s) H.T
Fuente oficial
Fuente: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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Última verificación con TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) hace 1 hora
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